Droits d’auteur et contrefaçon : Lorsque la sculpture copie la photographie…

Jeff Koons fait régulièrement parler de lui notamment en matière de propriété intellectuelle.

La Cour de Cassation a récemment condamné l’artiste américain pour contrefaçon des droits d’auteur du photographe français Jean-François Bauret.

Courant 1970, l’artiste français a réalisé une photographie intitulée « Les enfants » (cliquez sur le lien pour voir les créations respectives). Or, cette photographie est protégée par le droit d’auteur dans la mesure où elle est considérée comme étant originale, c’est-à-dire qu’elle porte l’empreinte de la personnalité de son auteur.

Fin des années 80, Jeff Koons a réalisé une sculpture à partir de cette œuvre photographique. Toutefois, selon la haute juridiction, il s’en est trop fortement inspiré dans la mesure où il a reproduit les éléments majeurs et caractéristiques de la photographie.

  • Selon les Juges, l’artiste américain a « délibérément incorporé dans son œuvre les composantes de la photographie constituant ainsi une œuvre composite qui ne pouvait se faire qu’avec l’accord de l’auteur de l’œuvre préexistante ».
  • La Cour a considéré que son œuvre n’entrait pas dans le cadre de la liberté d’expression.

Pour rappel, l’œuvre composite, ou œuvre transformatrice, est celle au sein de laquelle est incorporée une œuvre préexistante sans la collaboration de l’auteur de l’œuvre originelle.

Or, il convient de respecter les droits des auteurs des œuvres incorporées : les créateurs d’œuvres composites/transformatrices doivent obligatoirement demander l’autorisation des auteurs des œuvres préexistantes. A défaut, ils se rendraient coupables de contrefaçon.

Jeff Koons aurait, dès lors, dû obtenir l’autorisation de Jean-François Bauret avant d’exposer sa sculpture auprès du public.

En conséquence, la Cour de Cassation a considéré que la sculpture de l’artiste américain viole les droits moraux et patrimoniaux de Jean-François Bauret.

Le Centre Pompidou a également été condamné pour avoir reproduit l’image de la sculpture de Koons dans ses ouvrages dédiés à l’exposition qui lui était consacrée.

S’inspirer n’est pas copier… et si l’on souhaite rendre hommage à un artiste, il importe d’avoir son autorisation avant d’exposer l’œuvre seconde.